Mentions légales 

 

Editeur du site 

 

Identification de la société : 

Le site www.fila-fixations.com est produit par Fournitures Inoxydables de Loire Atlantique (FILA SAS).
9 ZA de la Forêt
44830 Bouaye
Tél : 02 51 70 51 51 
commercial@fila-sa.com

RCS : NANTES B 340 419 092
Code APE : 4669B
N° Siret : 340 419 092 00028
N° TVA intracommunautaire : FR 63 340 419 092
S.A.R.L. au capital de 40 000,00 €

 

Conception, création, hébergement :

Axelles Communication
2 rue Villa Maria - BP 61914 - 44019 Nantes cedex - Tél. : 02 40 74 97 46

Directeur de la publication: Déborah Bazin

 

Conditions d'utilisation

 

Le site accessible par l'url suivante : http://www.fila-fixations.com est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Fournitures Inoxydables de Loire Atlantique (FILA ci-après).
FILA ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

 

Informations nominatives

 

Toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit d'accès, vous pouvez vous adresser à : 9 ZA de la Forêt, 44830 Bouaye, commercial@fila-sa.com

Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

 

Limitation de responsabilité

 

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, FILA ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer, via ce site, des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

 

Liens hypertextes

 

Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de FILA, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation. La création de liens hypertextes vers le site de FILA est soumise à l'accord préalable de FILA.

Les liens entrants sur le site de FILA ne devront pas s'ouvrir au sein d’un cadre (« framing »).

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de FILA.

 

Droits d'auteur / Propriété intellectuelle

 

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de FILA à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de FILA. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

FILA est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : commercial@fila-sa.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

 

Cookies

 

Un cookie est une suite d'informations envoyée par un site Internet à un ordinateur sous la forme d’un petit fichier de données. Les cookies sont utiles pour faciliter la personnalisation de votre accès à nos services en ligne. Ils peuvent être utilisés pour une authentification, une session, stocker une information spécifique comme les préférences sur un site ou le contenu d'un panier d'achat électronique.
Le stockage des cookies se fait par le biais du navigateur Web utilisé par l’internaute (par exemple Internet Explorer).

Il existe deux types de cookies :
- les cookies de session sont supprimés de votre ordinateur lorsque vous fermez votre navigateur.
- les cookies permanents restent stockés sur votre ordinateur après la fermeture du navigateur.

Les cookies sont cependant anonymes et ne sont en aucun cas utilisés pour collecter des informations personnelles.

Le présent site utilise les cookies dans le seul but d'obtenir des statistiques de navigation à l'exclusion de tout tracking personnel.

 

Contactez-nous

 

FILA est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français ou anglais par courrier électronique à : commercial@fila-sa.com

 

HAUT DE LA PAGE